Propriété intellectuelle et droit de l'art

Nos domaines de compétences

Propriété intellectuelle

Nous conseillons nos clients dans tous les domaines de la propriété intellectuelle (droit des brevets, droit des marques et des designs, droits d’auteur), y compris les domaines connexes tels que la concurrence déloyale. Nous représentons nos clients dans les litiges en matière de propriété intellectuelle, tant au niveau fédéral que cantonal. En outre, nous conseillons nos clients sur des transactions commerciales telles que les licences, les franchises, le transfert de technologies, et la due diligence en matière de propriété intellectuelle dans les fusions et acquisitions.

Nos services couvrent notamment les domaines suivants : litiges en matière de propriété intellectuelle, droit des brevets, droit des marques, designs, droits d’auteur, concurrence déloyale, transfert de technologie, licences et autres transactions impliquant des droits de propriété intellectuelle, rédaction et négociation d’accords relatifs aux logiciels et autres technologies de l’information, ainsi que des contrats d’outsourcing, soutien en matière de propriété intellectuelle dans le cadre d’opérations de fusion et d’acquisition (due diligence).

Droit de l'art, droit du divertissement et des médias

Nous conseillons nos clients des secteurs privé et public, tels que les artistes, les organisations artistiques et culturelles ainsi que les gouvernements sur les questions de droit de l’art et de la culture, ainsi que sur les questions de droit du divertissement et des médias, notamment dans les domaines du théâtre, danse, musique, arts visuels, cinéma, édition et médias.